Le plan d’épandage : qu’est-ce que c’est et comment le préparer ?
Le plan d’épandage, a pour but de « rendre aux sols ce qu’on leur a pris » et de remédier à leur appauvrissement agronomique et écologique. Mais quel est le cadre réglementaire et comment rester en conformité ?
Qu’est-ce qu’un plan d’épandage
En fonction des réglementations auxquelles l’exploitation est soumise, ce document synthétise l’ensemble des parcelles culturales qui pourront recevoir un apport d’effluent organique et détaille les modalités d’épandage.
Ce document est réalisé à l’échelle de l’exploitation et doit regrouper :
- Une carte et la liste des éléments surfaciques de l’exploitation présents sur la carte.
- Le calcul du dimensionnement du plan d’épandage qui permet de vérifier que la superficie de ce dernier est suffisante par rapport au volume d’effluents (maîtrisable et non maîtrisable) disponible.
- Les conventions lorsque des terres sont mises à disposition par des tiers pour l’épandage.
Quels sont les éléments à prendre en compte ?
- Quantités d’effluents d’élevage disponibles sur l’exploitation.
- Aptitude à l’épandage des parcelles destinées à recevoir les effluents.
- Les assolements, les successions culturales, les rendements moyens.
- Les périodes d’épandage habituelles des effluents.
- Les contraintes environnementales.
Dans quel cas le plan d’épandage est-il obligatoire ?
Il est obligatoire de réaliser un plan d’épandage sur les exploitations relevant du régime des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE).
Cependant, les élevages qui n’y sont pas soumis doivent tout de même se conformer aux distances, périodes et conditions d’épandage inscrites dans le règlement sanitaire départemental (RSD).
Pour faciliter la gestion du plan d’épandage, les solutions numériques SMAG permettent une gestion simplifiée et conforme à la réglementation.
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Les différents seuils ICPE pour les élevages :
| Type d’élevage | Déclaration | Enregistrement | Autorisation |
| Bovins | 50 à 400 unités | 400 à 800 unités | > 800 unités |
| Porcins | 50 à 450 porcs (>30 kg) | 450 à 2000 porcs (>30 kg) | > 2000 porcs (>30 kg) 7500 porcelets |
| Volailles | 5 000 à 30 000 volailles | 30 000 à 40 000 volailles | > 40 000 volailles |
| Ovins / Caprins | 50 à 400 animaux | 400 à 800 animaux | > 800 animaux |
Source : chambres d’agriculture
La distinction entre déclaration, enregistrement et autorisation correspond à des niveaux croissants de réglementation pour les exploitations agricoles en fonction de leur taille et des risques pour l’environnement :
- Le régime de déclaration : pour les activités les moins polluantes et les moins dangereuses. Une simple déclaration est nécessaire.
- Le régime d’enregistrement : pour les installations standardisées dont les risques peuvent être encadrés par des prescriptions génériques. Le dépôt d’un dossier de demande d’enregistrement est nécessaire.
- Le régime d’autorisation : pour les installations présentant les risques et les impacts les plus importants. Une demande d’autorisation environnementale comportant des analyses approfondies est nécessaire.
Smag Epandage vous aide à préparer votre plan d’épandage
Smag Epandage utilise les données parcellaires présentes sur les exploitations depuis Smag Expert.
Il permet de réaliser facilement en quelques étapes :
- Le calcul des Surfaces Potentiellement Epandables (SPE) du dossier
- Un bilan d’épandabilité
- Un fichier SIG de préparation au plan d’épandage
1) Contexte réglementaire de l’exploitation
Selon le dossier vous pouvez choisir le paramétrage nécessaire :
- Zones vulnérables aux nitrates d’origine agricole (Directive Nitrates)
- Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE)
- Règlement sanitaire département (RSD)
- Type d’obstacle « cours d’eau » à utiliser : BCAE ou IGN.
2) Type de fertilisants azotés et modalités d’épandage
Renseigner les types d’engrais utilisés et les modes d’enfouissements pratiqués sur l’exploitation :
- Fumier, lisier, digestat, etc.
- En surface, injection, pendillards.
3) Finalisation du paramétrage réglementaire
Vérifier et modifier si nécessaire les distances d’exclusions proposées par l’outil en
fonction des modalités sélectionnées lors des étapes précédentes :
4) Calcul des exclusions
Depuis la cartographique de Smag Epandage, vous retrouverez :
- Les obstacles hydrologiques et topographiques qui s’affichent automatiquement autour de vos parcelles.
- La création d’obstacle manuel est possible si nécessaire.
- Le bouton « Lancer le calcul » permet de calculer les SPE en fonction desparamètres et distances définit à l’initialisation du dossier.5) Résultats
5) Résultats
Après validation des SPE calculées, vous pourrez :
- Télécharger le bilan d’épandabilité de l’exploitation
- Télécharger les données SIG qui pourront ensuite être intégrées dans un outil telque QGIS pour réaliser l’édition du plan d’épandage.
- Mettre à jour les SPE sur Smag Expert/Farmer :
- Permet d’utiliser les SPE calculées lors de la réalisation du planprévisionnel de fumure N et du cahier d’épandage sur Smag Expert et/oud’accompagner les exploitants sur Smag Farmer.
